Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
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Région : RHONE ALPES
Département : 38
Site BASOL numéro : 38.0036
Date de création de la fiche ou de sa dernière mise à jour : 26/05/2008
Auteur de la qualification : DREAL (64)
Description du site
Origine de l'action des pouvoirs publics : CIRCULAIRE DU 3 AVRIL 1996
ARTICLE 65 DE L'ARRETE DU 2 FEVRIER 1998
Origine de la découverte :
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Types de pollution :
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Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :
Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre
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